I. Conditions générales
Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (désignées ci-après par « les CGV ») sont proposées par la micro-entreprise Ei Déborah Garcia, Labo des encres, désignée ci-après par « la société ». Vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@labodesencres.fr
Le Labo des encres est propriétaire de la boutique. Plus de mentions légales sont disponibles ici.
Le site donne accès aux clients à une boutique qui propose à la vente principalement des illustrations imprimées (désignées ci-après par « prints »), réalisées par l’artiste (Déborah Garcia/Ràe) lui-même. La boutique pourra proposer, à l’avenir, d’autres articles et services en lien, mais sans s’y limiter, avec le monde des sciences, ou la pop-culture.
Application des CGV, opposabilité
Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions dans lesquelles la société commercialise des produits tels que proposés à la vente par la boutique du site aux clients. Elles s’appliquent donc à toute commande passée sur le site par le client.
La validation de la commande, et son paiement, vaut acceptation de ces CGV. Celles-ci sont régulièrement mises à jour : les CGV applicables sont toujours celles présentées sur le site à la date de passation de la commande. En conséquence de ce consentement lors de la validation de la commande, le client déclare avoir pris avant la validation finale du processus de commande.
Toute réserve ou condition contraire aux CGV émise par le client est donc, à défaut d’acceptation expresse et antérieure à la commande, inopposable à la société. Le fait que la société ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque disposition des présentes CGV ne peut en aucun cas être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement d’une quelconque disposition de ces dites CGV, non plus que comme accord ou contrat tacite.
Commande dans la boutique
La société peut éditer et corriger de plein droit tout contenu du site à tout moment, ce y compris les contenus commerciaux de la boutique.
Une attention particulière est portée à la description des produits proposés à la vente, description qui se veut la plus précise et exacte possible. Néanmoins, puisque le Labo des encres propose à la vente des objets issus de circuits d’imprimerie, les variations légères de couleurs ou d’aspect général sont toujours une possibilité. Tant que le print ne présente pas un défaut majeur qui empêcherait la jouissance d’en profiter pleinement, de telles variations aléatoires ne sauraient engager la responsabilité de la société non plus qu’elles n’affecteraient la validité de la vente. La société vérifie la qualité de ses prints et veille à fournir des prints de la meilleure qualité possible, avant de les envoyer, mais les prints sont des objets versatiles et fragiles…
Le processus de commande est tel que suit :
- Sélection du ou des produits et intégration à la commande depuis les différentes pages de produit de la boutique (« Ajouter au panier »)
- Vérification du récapitulatif de la commande : Panier > Commander. Vérifiez bien les détails, les prix et les quantités de produits sélectionnés. La possibilité est laissée aux clients de corriger d’éventuelles erreurs avant d’accepter la commande de façon finale
- Lecture des CGV puis acceptation en cochant la case prévue pour signaler ce consentement
- Validation finale de la commande en cliquant sur « Commander » dans la page récapitulative
- Choix du mode de paiement et règlement
Après acceptation des CGV et validation de la commande avec obligation et/ou promesse de paiement, un contrat est valablement conclu entre la société et le client. Ledit contrat les engage de manière irrévocable : le client à procédé au paiement par tous les moyens, ce même si le paiement échoue d’une manière quelconque, la société à faire parvenir au client la marchandise achetée, de manière dématérialisée le cas échéant.
Après avoir validé ses coordonnées de livraison et, si différentes, de facturation, le client procède au paiement de sa commande selon les modalités précisées plus loin dans ces CGV.
Prix et paiement
Les prix mentionnés sur le site dans les fiches de produits sont en euros et hors taxes. Pour davantage de précisions concernant la TVA, merci de se référer aux Mentions Légales.
Les prix mentionnés sur le site peuvent changer, sur la simple jouissance du propriétaire, sans en informer préalablement le client.
Le montant total de la commande est indiqué dans le récapitulatif, avant l’étape de lecture et validation des présentes CGV, donc avant validation de la commande. Ce total est lui aussi indiqué en euros et toutes taxes comprises.
La commande des produits sur le site est payable en euros. Plusieurs moyens de paiement sont à la disposition des clients, qui peuvent utiliser leur carte bancaire via une interface sécurisée. Il est également possible de payer par Google Pay ou Apple Pay. Dans le cas d’un paiement avec un moyen de paiement réputé asynchrone, la commande sera expédiée uniquement après réception et validation du paiement. Il est très signalé que ce cas s’applique également pour un bien immatériel (les prints ne pourront être téléchargés qu’après validation du paiement).
La société indique par mail aux clients si et quand le paiement de la commande est validé.
En cas de paiement par carte bancaire, le site utilise le système de Stripe, prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement par carte en ligne. C’est Stripe qui garantit aux clients la confidentialité de leurs informations bancaires, qui ne sont en aucun cas ni recueillies ni stockées par la société. Les conditions générales d’utilisation de Stripe sont consultables à l’adresse suivante : https://stripe.com/fr/privacy.
Le client doit garantir à la société qu’il dispose des pouvoirs et autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation finale de la commande.
La société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une commande, quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par un client à la société, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site et au paiement d’une commande.
Garanties légales et commerciales
Tous les produits proposés par la société sur sa boutique sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par la loi, et notamment les articles L.217-4, L.217-5 et L.217-12 du Code de la consommation, et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code Civil. Le produit défectueux ou non conforme fera l’objet d’un remplacement selon les modalités de coûts prévues par le code de la consommation. Si un client estime avoir reçu un produit qu’il considère comme défectueux ou non-conforme, il devra contacter la société, dans les plus brefs délais, via e-mail, en précisant le défaut ou la non-conformité en cause. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la désignation des vices apparents et/ou anomalies constatés. Le client devra laisser à la société toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou non conformités et pour y porter remède le cas échéant. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir une tierce personne à cette fin.
Si les vices et/ou anomalies sont confirmés par la société, celle-ci adressera alors au client des instructions sur la manière de procéder après avoir pris connaissance de sa réclamation. Un accord amiable sera mis en place pour régler le litige (remplacement, acompte, offre d’un objet numérique, bon d’achat, etc.).
Responsabilité
La société met tout en œuvre, avec ses partenaires de la chaîne d’impression, pour assurer la qualité des produits et la fourniture à ses clients, dans des conditions optimales de jouissance. La société ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’une tierce personne étrangère au contrat, soit à un cas de force majeure. Plus généralement, si la responsabilité de la société se trouvait engagée, elle ne pourrait en aucun cas accepter d’indemniser le client pour des dommages indirects ou dont l’existence et/ou le quantum ne seraient pas établi par des preuves.
Il est expressément stipulé que la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, pour le cas où le matériel informatique ou la messagerie électronique des clients rejetterait, par exemple du fait d’un anti-spam, les courriers électroniques adressés par la société, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, la copie du ticket de paiement, l’état récapitulatif de la commande ou encore le courrier électronique de suivi d’expédition. Cependant, sur simple contact, la société viendra en aide à ses clients pour retrouver les traces de ces documents non reçus s’ils s’avèrent nécessaires.
Le client a pleinement conscience de ces dispositions ainsi énoncées et notamment des garanties et limitations de responsabilité susvisées, conditions essentielles sans lesquelles la société n’aurait jamais contracté et n’aurait consenti à la vente lors de la commande.
Juridiction
Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
II. Politique sur l’expédition, les remboursements et les retours
Livraison
Nous vendons et livrons à la France métropolitaine, France Outer-mer, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlandie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, République Tchèque, Slovaquie, Slovanie et Suède. Pour toute livraison hors de l’espace cité précédemment, n’hésitez pas à nous contacter préalablement ! Nous trouverons un moyen de vous faire parvenir les illustrations que vous convoitez.
Le Labo des encres est une structure individuelle, petite, et sans collaborateurs.trices. Dans la plupart des cas, nous travaillons avec un stock limité, et nous imprimons régulièrement. Si, dans la plupart des cas, nous avons à notre disposition des prints en stock, il se pourrait qu’un délai de fabrication puisse entrer en ligne de compte. Notre partenaire actuel, Tomoe Montpellier, peut mettre jusqu’à quelques semaines pour imprimer le stock de prints nécessaires.
Dans le cas d’une impression à la demande, merci de nous contacter.
À titre indicatif, les délais de livraison sont d’environ deux jours pour la France Métropolitaine. Nous nous réservons en moyenne entre deux et cinq jours pour déposer votre colis après réception du Paiement. Étant une structure individuelle, les colis sont déposés à La Poste de manière groupée et hebdomadaire, selon nos disponibilités.
Les frais de livraison varient selon la taille du colis, le mode de livraison, et la destination.
Pour la France métropolitaine et la Corse, nous effectuons les livraisons en passant par Colissimo (à domicile) ou Mondial Relay (retrait en locker ou point relai). Les frais de livraison vous sont offerts à partir d’un panier de 40 euros.
Pour la France Outer-mer, nous effectuons les livraisons en passant par Colissimo (à domicile).
Pour la Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Espagne, Italie, Pologne, nous effectuons les livraisons en passant par Mondial Relay (retrait en locker ou point relai). Les frais de livraison vous sont offerts à partir d’un panier de 60 euros.
Pour le reste de l’Europe, nous effectuons les livraisons en passant par Colissimo (à domicile).
Nous envoyons nos colis par Colissimo et/ou Mondial Relay, qui gère l’acheminement de la commande en toute indépendance. À l’adresse mail fournie par le client, lors de la commande, un numéro de suivi qui lui permet de suivre la livraison sera fournie.
Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.
La société ne pourra pas être tenue responsable si la non-réception ou la dégradation des produits est due à un prestataire tiers, ou en cas de vol.
En cas de retour de la commande en raison de l’absence du client sur les lieux convenus et à l’horaire prévu de la livraison par le transporteur, la société contactera le client pour établir une seconde livraison, à sa charge.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, les clients disposent généralement d’un délai de 14 jours à compter de la réception du dernier produit commandé sur le site pour exercer un droit de rétractation auprès de la société, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour où vous, ou une tierce partie autre que le transporteur et indiqué par vous, acquiert la possession physique des marchandises.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de résilier votre achat par une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par courrier, par télécopie ou par e-mail). Vous trouverez nos coordonnées ici. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.
Retour
Lors d’un retour suite à l’exercice du droit de rétractation, celui-ci comprend un remboursement complet suite à la restitution de la marchandise au Labo des encres y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons).
Un retour ne peut pas être un échange avec une marchandise de même valeur.
Pour être éligible à un retour, la marchandise restituée doit être dans la même condition que vous l’avez reçu. Cela doit aussi inclure l’emballage original. Vous devez également fournir une facture ou une preuve d’achat.
Les cartes cadeaux ne sont pas des marchandises pouvant être renvoyées.
Vous devrez retourner les marchandises ou nous les remettre ou à une personne autorisée par nous à recevoir les marchandises, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où vous nous communiquez votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous retournez les marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours.
Vous devrez supporter les frais directs de renvoi des marchandises.
Vous êtes l’unique responsable de toute diminution de la valeur des marchandises résultant de manipulations autres que celles qui sont nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.
Remboursement
Une fois que la marchandise que vous avez renvoyé est reçue et inspectée, nous vous enverrons un e-mail pour vous en notifier. Nous vous avertirons aussi de l’acceptation ou du refus de votre retour en fonction de l’état de la marchandise.
Si le retour est accepté, alors votre remboursement sera envoyé. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n’en ayez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, vous n’aurez pas à supporter de frais du fait de ce remboursement.
Dans le cas d’un paiement par tout moyen impliquant des frais pour la société, via notre partenaire Stripe (paiement CB par exemple), ces frais de transaction seront retenus sur le remboursement. En effet, d’un point de vue purement pragmatique, il serait théoriquement possible, sans cette clause, d’assécher notre petite trésorerie. Pas d’inquiétude cependant, ces frais sont peu élevés, et nous vous fournirons si vous le souhaitez un justificatif.
Retard ou abscence de remboursement
Si vous n’avez pas reçu votre remboursement 2 jours après la réception de l’e-mail vous notifiant de l’acceptation de votre retour, veuillez d’abord vérifier votre compte en banque de nouveau.
Puis contactez votre banque, il arrive souvent que le processus de remboursement prenne du temps avant d’être effectif.
Enfin, si vous avez fait cela et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, s’il vous plait contactez nous à contact@labodesencres.fr
Promotions
Seul les achats au prix classique sont remboursés, les achats en promotion ne peuvent pas être remboursés.
Livraison retour
Pour renvoyer votre marchandise, vous devez la renvoyer au Labo des Encres Ei Déborah Garcia, 205 rue de la Croix des rosiers, 34090 Montpellier.
Vous êtes responsable du coût de livraison lorsque vous renvoyez une marchandise.
III. Cas particulier : vente directe aux professionnels
Contexte
La société propose également l’achat-revente de ses créations avec des magasins partenaires, à tarifs préférentiels. La commande est réalisée en direct, sans passer par le site internet. Dans ce contexte, des clauses particulières s’appliquent. Vous voulez devenir partenaire ? Contactez-nous à contact@labodesencres.fr
Expédition / Livraison
Deux cas de figures s’appliquent :
1/ La société a déjà en stock l’ensemble de la commande que vous avez effectuée.
Dans le cas présent, se référer aux conditions déjà explicitées plus haut, pour les particuliers. Les mêmes conditions s’appliquent.
2/ La société n’a pas en stock la totalité de la commande que vous avez effectuée.
La commande sera établie directement chez le fournisseur, intègrera la totalité de la commande, et sera livrée aux coordonnées indiquées par le client.
La société ne pourra pas être tenue responsable des retards de livraison, ou si la non-réception ou la dégradation des produits est due aux prestataires tiers, ou en cas de vol.
La société s’engage à communiquer au maximum au client les délais, horaires et lieux de livraison communiqués par le transporteur. En cas de retour de la commande en raison de l’absence du client sur les lieux convenus et à l’horaire prévu de la livraison par le transporteur, la société contactera le client pour établir une seconde livraison, à sa charge.
En cas de problème/litige, concernant la qualité des prints, les éventuelles erreurs sur les sujets et les quantités demandées initialement, la société ayant passé directement commande à son fournisseur, et se plaçant en tant que client dans ce contexte, règlera le litige de ses propres moyens avec son fournisseur.
Retours / Échanges
Dans le contexte légal, vous bénéficiez au droit de rétractation d’un délai de 14 jours, après la réception de votre colis, sans aucune justification. Malgré tout, selon le bon sens commun, pratiquer cette rétractation de manière illimitée et sans justificatif jugé comme valable peut nuire fortement à la trésorerie de la société. En effet, le colis ne peut revenir au fournisseur, sans justificatif valable, étant donné que la société a passé commande. La société ne pouvant être remboursée, la commande resterait totalement à sa charge. Le plus simple est de trouver un accord à l’amiable.
En cas de retour, la commande sera donc renvoyée aux coordonnées communiquées par la société, à la charge du client.
En cas de vol, de dégradation, des produits pendant la livraison (à la responsabilité du transporteur), nous établirons une seconde livraison à notre charge. Il faudra cependant fournir des preuves (photographies) de la soi-disant dégradation du colis. Le but ici est de trouver une solution à l’amiable, et qui n’a pas pour de porter atteinte à la société ou au client.
En cas de litige, nous prendrons ensuite contact avec vous pour trouver la meilleure solution possible qui corresponde à vos attentes.
Remboursements
En cas de retour, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours, après réception de la commande par la société.
Dans le cas d’un paiement par tout moyen impliquant des frais pour la société, des frais de transaction seront retenus sur le remboursement. En effet, d’un point de vue purement pragmatique, il serait théoriquement possible, sans cette clause, d’assécher notre petite trésorerie. Pas d’inquiétude cependant, ces frais sont peu élevés, et nous vous fournirons si vous le souhaitez un justificatif.
Besoin d’aide ?
Contactez-nous à contact@labodesencres.fr pour toute question relative à la boutique ! Nous nous ferons un plaisir et un devoir de vous assister et de vous guider lors de votre commande.